Marque expirée - Marque en non vigueur

Pour un DÉVELOPPEMENT DURABLE
SPIE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3612258
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
Pour un DÉVELOPPEMENT DURABLE de SPIE

Présentation de la marque Pour un DÉVELOPPEMENT DURABLE

Déposée le 19 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pour un DÉVELOPPEMENT DURABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIE domicilié(e) 10, Avenue de l'entreprise,95800 CERGY-PONTOISE - 95800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 258 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pour un DÉVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 19 novembre 2018.

SPIE a également déposé les autres marques suivantes : QUALITE , MOSAICARD , CRYORNEST


SPIE SA Société anonyme - 10, Avenue de l'entreprise,95800 CERGY-PONTOISE - 95800 - France - SIREN 399258755


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 19 janvier 2015 - Changement de dénomination n°640771 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques (vierges ou préenregistrés) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications ; imprimés ; plans ; emballages en papier ou en carton ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de feuilles, pochettes, enveloppes ou boites.

Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; recherche de parraineurs ; traitement administratif de commandes ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnements à des journaux ou à des services de télécommunications pour des tiers ; vente au détail ou en gros de matériaux de construction, d'outils pour le bricolage ou le jardinage ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; étude de marchés ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultations professionnelles en affaires.

Construction (bâtiment et travaux publics) ; réparation ; services d'installation ; supervision (direction) de travaux de construction et d'installation ; installation et maintenance de tous types d'équipements électriques et électromécaniques à usage industriel ou collectif ; installation et maintenance de réseaux de télécommunication et d'information ; installation et maintenance d'équipements et systèmes pour le transport et la distribution de l'énergie et de l'eau ; installation et maintenance d'automatismes ; installation et maintenance de tous systèmes et infrastructures de transport (ferroviaires, urbain, autoroutier, portuaire ou aéroportuaire) ; construction, installation et maintenance de centrales de production d'énergie ; installation et maintenance de systèmes de climatisation ; construction, réhabilitation et entretien de biments tous usages ; construction, réhabilitation et entretien d'infrastructures, d'ouvrages d'art, de canalisations ; travaux souterrains, maritimes et fluviaux ; réalisation de fondations spéciales (construction) ; maintenances d'ensembles immobiliers ; location de machines de chantiers et de matériel de construction.

Télécommunications et informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite, par câbles et fibres optiques ; communications et services téléphoniques, radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données, fourniture de forums de discussion sur Internet.